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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS
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MOULIN D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOULIN D'OR
BRIOIS SAS

Numéro de dépôt :
3555850
Date de dépôt :
11/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2018
MOULIN D\'OR de BRIOIS

Présentation de la marque MOULIN D'OR

Déposée le 11 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN D'OR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRIOIS domicilié(e) ZI de l'alouette, Rue François Jacob,62800 LIEVIN - 62800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 388 881 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc BRIOIS BRIOIS domicilié(e) ZI de l'alouette, Rue François Jacob,62800 LIEVIN - 62800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN D'OR est expirée depuis le 11 février 2018.

BRIOIS a également déposé les autres marques suivantes : FRANDEL , COLIBRI , PRES CORETTES , MA PAYSANNE , Alain Ledanec , FRANCELIA , LE FIN MOULE , MOULIN D'OR BEURRE , SOVACO , MA REGION


BRIOIS SAS - ZI de l'alouette, Rue François Jacob,62800 LIEVIN - 62800 - France - SIREN 441388881


Jean-Luc BRIOIS BRIOIS - ZI de l'alouette, Rue François Jacob,62800 LIEVIN - 62800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Beurre.